STATUTS

Article 16 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1^er juillet 1901 at au décret du 16 août 1901.

Les Statuts de l'association ont été modifiés et adoptés en Assemblée Générale Extraordinaire tenue à Mende le 21 novembre 2025 sous la présidence de Mme Hélène DOUAT.

Fait à Mende, le 23 novembre 2025

La présidente,                                                  La secrétaire de l’assemblée générale,

DOUAT Hélène                                                                          Ginette BRUNEL

REGLEMENT INTERIEUR

Le présent règlement intérieur vient en complément du projet associatif et des statuts de l’association. Établi par le conseil d’administration, présenté à l’assemblée générale, son application est opposable à tout membre. Il comprend :

• Le rappel du projet associatif.
• Les règles générales.
• Les règles particulières concernant le randonneur.
• Les règles particulières concernant l'animateur de randonnée.
• Les règles particulières concernant la chorale du club.
• Une annexe relative à la protection des données

ARTICLE 1 RAPPEL DU PROJET ASSOCIATIF

L’association « RANDO POUR TOUS », déclarée en Préfecture de la Lozère le 23 février 2006, se constitue autour d’un projet porté par les membres fondateurs, animateurs de randonnées expérimentés.

• Tout d’abord le constat d’une évidence : la randonnée en groupe est génératrice de lien social, par la convivialité, l’égalité devant l’effort, le partage de joies et découvertes communes
• Partant de ce constat : il appartient à ceux des randonneurs dont l’expérience permet l’organisation de sorties encadrées, de mettre cet acquis à la disposition des autres.
• Ainsi donc, le club « Rando Pour Tous » se donne pour principale mission de favoriser la pratique de la randonnée pédestre à TOUTE personne en fût-elle privée ou écartée pour diverses raisons. Cet état d’esprit doit être celui de tous les animateurs du club, tant dans l’organisation des sorties que dans la manière d’animer ces dernières.

Le but poursuivi par les fondateurs est avant tout de :

• Mettre en place une association structurée pour programmer et animer dans la sécurité, en complément de l’existant, des sorties et randonnées pédestres.
• Accompagner le développement de cette association et trouver en son sein les cadres futurs respectant l’éthique du présent projet et encourager leur formation.
• Favoriser l’intégration sociale de toute personne écartée à priori par le sort de la vie, la position, la santé ou tout autre raison.
• Favoriser la solidarité, l’épanouissement, le plaisir de vivre et partager des moments forts de découvertes et d’efforts sains.
• Permettre l’organisation de randonnées durant les temps disponibles pour la plupart et en particulier en semaine, faisant découvrir les paysages et le patrimoine du département et de toute région.
• Développer le désir de partager, à leur tour, par ceux qui en bénéficient, le bonheur de marcher ensemble.
• Constituer un groupe attrayant, sans aucune discrimination, tourné entièrement vers la solidarité et la convivialité.
• Contribuer à l’animation sociale dans le bassin de vie d’origine.

Il découle de ce projet la nécessité pour le club d’être très ouvert. Il en découle également pour les animateurs le devoir de veiller à l’équilibre du groupe et au respect des personnes.

Les exploits individuels et l’élitisme sont à écarter, de manière à ne pas accentuer la conscience pour certains de leurs propres faiblesses ou difficultés.

ARTICLE 2 RÈGLES GÉNÉRALES

« Rando pour tous » est une association « Loi 1901 », affiliée à la Fédération Française de Randonnée Pédestre, qui a pour objet, en activité principale, la pratique, le développement, l’organisation et la promotion de la randonnée pédestre et disciplines connexes (raquette, etc…).

La randonnée est une activité physique se pratiquant en pleine nature, ou dans tous autres lieux, sur tout cheminement, dans le respect des lieux traversés. La randonnée en groupe suppose et implique des règles particulières, que chacun se doit de respecter.

L'association a également pour activité secondaire, le chant. La chorale « Rando pour tous » est une chorale amateure à vocation culturelle ; cette activité constitue un loisir proposé à nos adhérents qui souhaitent venir chanter en groupe.

Toutes ces activités sont faites dans un esprit convivial et solidaire.

Adhérer à l’association permet de bénéficier des diverses prestations que celle-ci propose, et en premier lieu de pratiquer la randonnée dans un cadre organisé, le tout reposant sur l’investissement de bénévoles qui se consacrent à l’organisation et au bon fonctionnement de l’association.

Cela implique tout naturellement l’adhésion à l’ensemble des règles de fonctionnement de l’association : statuts, charte, règlement intérieur, et toutes autres règles adoptées en assemblée générale ou en conseil d’administration et portées à la connaissance des membres. Chaque membre du club est partie prenante dans l’organisation et le fonctionnement de celui-ci.

La même règle, librement acceptée, régit les activités et le comportement de chacun.

Article 2-1 : Licences

• La licence-assurance de la Fédération Française de Randonnée Pédestre (FFRP) est obligatoire pour tous les membres pratiquant la randonnée et les activités connexes.
• Les activités liées à la chorale sont assurées par l'association « Rando pour tous » qui souscrit et prend en charge une assurance particulière. Chaque adhérent est garanti en responsabilité civile par cette assurance
• L’assurance minimum requise avec la licence FFRP sera fixée par le conseil d’administration, toutefois les membres auront la possibilité de souscrire des compléments en payant au trésorier la prime correspondante.
• Est membre titulaire du club « Rando Pour Tous » toute personne à jour de la cotisation et de la licence fédérale pour l’année en cours. Toute adhésion est obligatoirement souscrite à compter du 1er septembre est valable jusqu’au 31 août suivant. Son montant est fixé lors de l’Assemblée Générale précédente.
• Tout nouvel adhérent au club devra s’acquitter de la cotisation annuelle dès la troisième sortie à laquelle il participe.
• Les personnes déjà membres d’un autre club et licenciées par ce club à la Fédération Française de Randonnée Pédestre, ou directement (rando carte), devront joindre à leur bulletin d’entrée la photocopie de la licence ou l’attestation. Ils devront s’engager à souscrire l’assurance minimum imposée par le club. Comme pour les autres membres titulaires, la cotisation pour l’année en cours sera exigible dès la troisième participation à une sortie.
• Le versement de la cotisation prévue pour la saison en cours doit être établi par chèque (ou par virement) à l’ordre de l’association. Tout montant versé à l’association est définitivement acquis. Aucun remboursement ne peut être exigé pour quelques raisons que ce soit (démission, exclusion ou décès d’un membre, etc...).
• Lors de l'adhésion aux activités de randonnée et activités connexes, un certificat médical de moins de 3 mois attestant l’absence de contre-indication à la pratique de la randonnée pédestre doit être fourni. Tous les ans, ce certificat est remplacé par une attestation de réponses négatives à un questionnaire de santé que les adhérents doivent remplir.

Article 2-2 : Déplacements en voiture et partage des frais de covoiturage

• Pour des raisons pratiques, économiques et écologiques, le covoiturage est encouragé pour l'ensemble des activités de l'association (randonnées, séjours, chorale ...). Les conducteurs doivent être en possession de leur permis de conduire en cours de validité et d'une assurance incluant la garantie des personnes transportées. Il est conseillé aux conducteurs d'informer leur compagnie d'assurance qu'ils peuvent être amenés à faire du covoiturage dans le cadre de leur activité associative.
• L’association ne saurait être tenue pour responsable des accidents causés ou subis par les membres qui n’auraient pas respecté les consignes générales établies par le présent règlement ou les consignes particulières énoncées par l’accompagnateur.
• Le partage des frais de covoiturage peut s’effectuer en référence aux recommandations émises par le Conseil d’Administration.
• Le Conseil d’Administration du 9 décembre 2021 a établi un barème indicatif sur la base d’un coût kilométrique par véhicule de : 0,15 €. Ce coût est à partager entre les passagers (généralement 4 par véhicule) en arrondissant au chiffre entier supérieur. Par exemple pour 50 km : (0,15 x 50) / 4 = 1,875, arrondi à 2 €, le minimum participatif étant fixé à 1 €.
• Au-delà de 120 km, le calcul des frais réels fait l'objet d'une entente avec le conducteur.

Article 2-3 : Les séjours, week-end et sorties

PARTICIPANTS DU SÉJOUR :

Les séjours sont généralement prévus pour un nombre limité de participants et sont réservés aux adhérents à jour de leur cotisation au moment de l’inscription.

Les inscriptions ne sont prises en compte qu’après la parution du programme et dans l’ordre de leur réception, elles doivent être accompagnées de leur règlement (acompte ou montant total).

Ces activités sont organisées dans les règles de l'immatriculation tourisme.

En cas de désistement dans le cadre de la pré-inscription, le montant de la pré-inscription sera remboursé à l'adhérent sauf le surplus lié à la prise éventuelle d'une chambre individuelle.

Après inscription définitive, aucun remboursement ne sera effectué, sauf remplacement par un autre adhérent ou remboursement par l'assurance que l'adhérent aura contractée lors de son inscription au séjour ou à l'activité.

En cas de report ou d’annulation d’une sortie par l'association, dû à un cas de force majeure (grèves, attentats, dispositions réglementaires, intempéries, indisponibilité de l'animateur…), le club ne pourra être tenu pour responsable et aucune indemnisation ne pourra lui être demandée.

Les organisateurs des séjours, week-end et sorties ne bénéficient d’aucune gratuité. Les remboursements éventuels des dépenses sous forme de forfait lié aux reconnaissances des animateurs (trajets, repas, hébergement…) sont répartis sur l’ensemble des participants à ladite activité après avis du bureau.

Le (la) président(e ) du club et l’organisateur ou les organisateurs du séjour pourront refuser toute personne s'ils estiment :- que celle-ci n’a pas l’expérience et/ou les capacités physiques requises pour les randonnées du séjour.- que cette personne par son comportement est susceptible de nuire à la sécurité du groupe.

Article 2-4 : Organisation des activités du club

Pour favoriser le fonctionnement, plusieurs dispositions sont mises en place au sein du club :

• Accueil des nouveaux membres : la présidente et d'autres membres, lors des premières randonnées, sont chargés de l'accueil et de l’accompagnement des nouveaux.
• Communication externe et interne : les relations avec la presse, la rédaction d’articles concernant les activités du club, l’édition des programmes, la gestion du site Web, l'organisation de stands, la communication interne, diaporamas, photos, projections...etc. sont pilotés et validés par la présidente aidée des adhérents proposant leurs services après appel à participation.
• Programmation et communication des randonnées : tous les semestres, un adhérent est chargé d'organiser le recueil des projets de randonnée auprès de l'ensemble des adhérents. Le programme ainsi constitué est présenté en réunion (tous les adhérents sont invités). Le programme est ensuite diffusé à l'ensemble des adhérents et mis en ligne. Afin de s'assurer de la sécurité, la ou le président(e) valide les randonnées chaque semaine avant leur diffusion. Les randonnées sont communiquées dans la semaine précédente par voie de presse, ainsi que par le site Web de « Rando pour tous », avec modification possible la veille (météo ou impossibilité de l'animateur).
• Formation : la ou le président(e) diffuse les programmes de formation afin de favoriser l’éveil et la formation aux problèmes de sécurité etc...
• Solidarité, amitié et convivialité : afin de renforcer le lien social au sein du club, plusieurs organisations sont mises en place tout au long de l'année. L'une d'entre elles consiste à souhaiter à chacune et chacun son anniversaire. Deux adhérents volontaires, dénommés « Madame et Monsieur Amitié », sont chargés d'appeler par téléphone les randonneurs, à chaque anniversaire.

D'autres membres, désignés par le CA, sont chargés de préparer les « verres de l’amitié » lors des rencontres. L'organisation des rencontres festives sont confiées à une équipe, présidée par un membre désigné du conseil d’administration.

Les adhérents en charge de ces missions se rapprochent du ou de la président(e) et du ou de la trésorier(e) pour les achats des besoins en consommables.

Article 2-5 : Protection des données à caractère personnel - Informatique et Libertés - RGPD - Droit à l’image.

L’association s’engage à respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés concernant les informations enregistrées dans les fichiers lui permettant d’assurer la gestion administrative de ses adhérents.

L’Association « Rando Pour Tous » accorde une grande importance à la protection des données à caractère personnel de ses adhérents.

Les données collectées et utilisées par l’Association dans le cadre de ses activités sont protégées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les informations relatives à la protection de ces données sont détaillées dans la notice annexée au présent Règlement Intérieur et intitulé « Notice relative à la protection des données à caractère personnel ».

Cette notice précise :

• les données personnelles collectées et utilisées.
• le partage de ces données.
• l’accès à ces données au sein de l’association.
• leur conservation et leur archivage.
• les droits des personnes concernées par leur traitement et la manière de les exercer.

Article 2-7 : Contrôle de l’honorabilité des dirigeants élus, encadrants et animateurs.

En application des articles L. 212-1, L.212-9 et L. 322-1 du code du sport, tous les licenciés devant être soumis au contrôle de leur honorabilité seront informés, lors de leur prise ou de leur renouvellement de licence, de l’obligation légale pour le club de les signaler sur le Système de Gestion de la Vie Fédérale.

Ils auront alors le double choix :

• a) ils acceptent, signent le document prévu (cf. attestation spécifique) et feront l’objet du contrôle automatisé,
• b) ils mentionnent leur intention de quitter leur fonction, le club devra alors s’assurer de ne plus leur confier de fonction qui justifie le contrôle d’honorabilité.

Sont concernés les licenciés dirigeants élus, ainsi que les encadrants et animateurs, c’est-à-dire les membres du Conseil d’Administration, ainsi que les animateurs de randonnées ayant suivi une formation.

Lors de leur prise ou renouvellement de licence, les personnes concernées ci-dessus signent l’attestation spécifique au contrôle de l’honorabilité :

• cette attestation est conservée par le club.
• leur fiche est mise à jour dans le Système de Gestion de la Vie Fédérale.

ARTICLE 3 : RÈGLES PARTICULIÈRES CONCERNANT LE RANDONNEUR

La randonnée au sein du club « rando pour tous » implique : le respect des règles de base propres à la pratique de la randonnée, celui des règles spécifiques qui s’imposent à la randonnée en groupe, mais aussi des règles propres au club luimême qui découlent de son projet associatif.

Le randonneur de « rando pour tous » n’est pas un randonneur isolé. Il randonne dans le cadre d’un club organisé. Il bénéficie de ce que celui-ci peut lui apporter, et à l’inverse son comportement rejaillit sur l’ensemble du groupe. Son adhésion au club n’est donc pas neutre : elle lui impose d’en accepter et respecter obligatoirement les règles, celles-ci n’ayant d’autre but que d’entretenir le maximum de cohésion au sein du groupe, dans la convivialité et la sérénité, et ce dans le respect de l’éthique que le club souhaite développer.

Les randonnées organisées par le club sont toutes guidées par un animateur bénévole. Durant sa mission, celui-ci agit pour le compte et sous la responsabilité du club. Chacun doit respecter les consignes qu’il donne et les appliquer. Chacun doit en outre respecter quelques règles essentielles, et notamment :

L’équipement : Le randonneur doit :

• posséder le matériel adapté à la pratique de la randonnée : 

                      - chaussures appropriées

                      - sac à dos suffisant

                      - protections vestimentaires contre les intempéries, froid, pluie, ou le grand soleil, 

                      - éventuellement des bâtons de marche,

                      - provisions de bouche et d’eau en quantité suffisante pour subvenir à ses besoins.

                      - pharmacie personnelle etc.

• avoir sur soi sa licence fédérale.

Le comportement : Le randonneur de « rando pour tous » doit notamment :

• être en permanence responsable de ses actes, et, d’une manière générale, se conformer aux recommandations de l’animateur, responsable de la randonnée et dépositaire de l’autorité au nom du club durant tout le déroulement de celleci.
• s’interdire par une prise de risque ou un mauvais comportement de provoquer la mise en péril ou la gêne des autres membres du groupe.
• s’informer obligatoirement des difficultés auprès de l’animateur ou d’un responsable du club lorsqu’il hésite à participer à la randonnée par suite d’un souci de santé ou pour tout autre raison.
• assurer sa propre surveillance médicale.
• pour des questions d’hygiène et de sécurité vis à vis des autres participants, laisser impérativement les animaux de compagnie à la maison.
• pour les déplacements en véhicule, favoriser le regroupement et le remplissage au maximum des véhicules, respecter les consignes données en la matière par l’animateur, participer aux frais de covoiturage.
• appliquer les consignes de sécurité prescrites par l’animateur en toute occasion : franchissement ou circulation sur route, passages délicats, etc.
• marcher en file indienne le long d’une route ou d’un sentier difficile.
• attendre obligatoirement les autres et se regrouper aux carrefours.
• prévenir le serre-file de ses arrêts éventuels, et en cas d’écart provisoire laisser son sac à dos sur le bord du chemin du côté où il s’éloigne.
• à la fin de la randonnée, avant de quitter les lieux, attendre l’ensemble du groupe, l’animateur et le serre-file.

Le respect du milieu naturel : Le randonneur de « rando pour tous » se doit de respecter le milieu naturel dans lequel il évolue :

• rester sur le sentier dans les zones sensibles ou protégées.
• ne pas prendre de raccourcis favorisant l’érosion.
• ne pas déranger la faune sauvage et respecter la flore.
• respecter la quiétude des lieux.
• ne pas laisser de trace de son passage et ramasser ses déchets.
• respecter la propriété privée (traversée de propriétés, cueillette..).
• fermer les barrières lors d’un passage dans les pâturages.
• respecter les consignes de fréquentation particulières liées à l’espace (Parc des Cévennes, zones protégées…).

ARTICLE 4 RÈGLES PARTICULIÈRES CONCERNANT L'ANIMATEUR DE RANDONNÉE

L’animateur prend en charge la préparation et la conduite d’une randonnée inscrite au programme du club. Durant sa mission, il agit pour le compte et sous la responsabilité du club : il lui est donné l’autorité tout au long du déroulement de celle-ci.

Il fait ainsi un acte de solidarité qui suppose le respect des membres qui vont en bénéficier : chacun doit respecter les consignes qu’il donne et les appliquer.

Toutefois, il est de la responsabilité de celui qui a accepté cette mission de respecter quelques principes simples :

Préparation de la randonnée : L’itinéraire doit être connu et non dangereux, l’animateur doit en outre s’assurer de l’absence de risques spécifiques (chasse, orages, fortes pluies etc…)

L’animateur doit toujours être en-deçà de ses possibilités personnelles et ne jamais entreprendre un parcours au-dessus de ses moyens.

La préparation est d’une très grande importance, et rien ne doit être négligé.

• Phase préparatoire

                - Réunir tous les documents relatifs à la randonnée choisie (base indispensable : carte au 25 000ème).

                - Tracé de l’itinéraire et regroupement des informations : distance, dénivelé, durée, niveau de difficulté,

                   passages glissants, cheminement sur route, franchissement éventuel de cours d’eau, pôles d’intérêt du

                   secteur…

                - Établir une « feuille de route » de la journée, c’est à dire prévoir : un lieu de stationnement suffisant et

                   sécurisé et la durée de trajet auto pour se rendre en covoiturage au lieu de départ de la randonnée, le

                   découpage de la progression, situer les points d’arrêt, éventuellement un ou des itinéraires de repli ou de

                   substitution si nécessaire.

                - Prévoir une marge de temps suffisante pour faire face à toute éventualité, notamment en période

                   hivernale à l’approche de la nuit.

• Reconnaissance de l’itinéraire : L’itinéraire proposé doit être préalablement reconnu, si possible avec un autre membre du club capable de suppléer.

• Publication de la randonnée : Le texte d’annonce de la randonnée doit être communiqué suffisamment tôt au (ou à la) responsable de la communication pour publication sur la presse et sur le site du club. Il doit mentionner le lieu, la distance, le dénivelé, les difficultés éventuelles et les points d’intérêt de la randonnée, le lieu et l’heure du départ.

• S’informer de la météo avant la sortie : En cas de nécessité d’annulation, prévenir suffisamment tôt le (la) président(e) et s’assurer de la communication de l’information sur le site (rubrique urgences).

Conduite et gestion de la randonnée : L’animateur dispose de la bonne carte (s’il faut appeler les secours, la carte IGN du secteur permettra d’indiquer précisément la position), une boussole, un sifflet, une trousse de secours, un téléphone portable.

• Au point de rendez-vous : L’animateur est présent ou représenté au lieu de rendez- vous.

                              - Il se présente, accueille les nouveaux le cas échéant.

                              - Il rappelle que chacun doit disposer de l’équipement et du ravitaillement appropriés à la

                                 randonnée.

                              - Il favorise le regroupement dans les véhicules, repère leur nombre, et s’assure que chaque

                                 conducteur a bien pris connaissance de la route et du lieu de destination précis.

                              - Il fait respecter l’heure précise de départ.

                              - Il prend la tête du cortège, s’assure en permanence que toutes les voitures suivent, et surveille le

                                 bon déroulement du trajet.

• Au départ du sentier :

                              - Après avoir veillé au bon stationnement des véhicules (voir plus haut), l’animateur présente le

                                parcours.

                              - Il rappelle les consignes de marche et de sécurité : arrêt à la croisée des chemins, et à tout

                                carrefour, consignes pour les traversées ou les cheminements sur route, dépose du sac au bord du

                                sentier en cas d’arrêt d’urgence…

                              - Il désigne un serre-file et lui communique l’itinéraire et les recommandations. Le serre-file

                                partagera avec l’animateur le souci général du bon déroulement de la randonnée.

                              - Il compte ou fait compter le nombre de participants, à vérifier aux arrêts et à l’arrivée…

                              - Il indique qui a la trousse de secours.

                              - Il donne s’il y a lieu des consignes particulières, et les rappellera le moment venu.

• Au cours du déroulement de la randonnée :

                             - Rythme de marche : l’animateur marche habituellement en tête et impose le rythme adapté, lent

                                au départ, de manière à permettre à chacun de suivre. Le rythme à imposer se base

                                implicitement sur celui du dernier. En aucun cas (sauf cas de force majeure) il ne doit forcer

                                l’allure ; il ne doit pas hésiter à demander à ceux qui ont tendance à marcher vite de rester à son

                                rythme.

                              - Sécurité : demander d’attendre aux carrefours (c’est une obligation pour ne perdre personne, et

                                pour pouvoir donner les consignes pour la traversée), veiller au respect des consignes de sécurité

                                pour la traversée ou le cheminement sur route (le groupe doit être regroupé avant d’entreprendre

                                la traversée, et la traversée doit se faire en groupe une fois les mesures de sécurité prises, faire

                                circuler tout le groupe du même côté, se faire assister par le serre-file et toute autre personne si

                                nécessaire).

                             - Surveillance permanente de la progression et de l’état de forme du groupe : lorsque la file des

                                randonneurs s’étire sur le chemin, faire ralentir ou arrêter les premiers pour laisser le groupe se

                                reconstituer et les derniers reprendre leur souffle, laisser récupérer les derniers avant de repartir,

                                ralentir fortement la progression en cas de montée ou de descente prononcée, ou autres

                                difficultés.

                              - Vérification périodique du « plan de marche » par rapport au temps de progression prévu.

                              - Promotion du comportement responsable du randonneur : le comportement individuel rejaillit

                                sur le groupe, aussi bien négativement que positivement, l’animateur est porteur d’un mandat du

                                club pour conduire la randonnée, il a donc à cœur de promouvoir le « comportement responsable

                                du randonneur » que le club s’efforce d’animer (voir mémento du randonneur).

                             - Organisation de pauses : il est bon de faire un arrêt dans la première demi-heure après le départ

                                de la randonnée pour permettre aux participants d’adapter leur tenue vestimentaire, prévoir

                                ensuite des pauses régulières. Un recensement des participants est nécessaire aux points de halte

                                avant de repartir.

                             - Sites d’intérêt : l’animateur qui a bien préparé son parcours peut expliquer les sites d’intérêt. Si un

                                participant a des connaissances précises sur un sujet se rapportant à la partie de la randonnée en

                                cours, l’encourager à donner l’explication.

                             - Photos : réaliser (ou faire réaliser) des photos de la randonnée, et en particulier une photo de

                                groupe, à communiquer rapidement dès l’arrivée pour le site de « rando pour tous ».

                             - Incidents ou accidents : en cas d’incident ou d’accident, prendre toutes les mesures nécessaires à

                                la sécurité de l’intéressé et du groupe, et en informer dès que possible le(la) président(e) du club.

• A la fin de la randonnée :

                             - Organiser un regroupement avant l’arrivée aux voitures : s’assurer que tout le monde est là,

                                remerciements, communications éventuelles…

                              - Veiller au bon départ des voitures.

                              - Accompagner le retour en convoi et s’assurer de la bonne arrivée au parking de rendez-vous

                                 initial.

                              - Compte-rendu : il est suggéré d'établir un compte-rendu à l'issue de chacune des randonnées ou

                                 de transmettre simplement le nombre de participants, le nombre de kilomètres et le dénivelé.

Un message doit être transmis au ou à la président(e) pour l'informer de la fin de la randonnée et/ou des difficultés éventuelles.

ARTICLE 5 RÈGLES PARTICULIÈRES CONCERNANT L’ACTIVITÉ CHORALE :

L'activité chorale permet d'agrandir le cercle d'amitié et de convivialité de ses membres et de former au chant dans un respect mutuel.

Le présent règlement fixe les règles de bon fonctionnement du groupe que chaque choriste s’engage à respecter :

• partager le plaisir de chanter,
• assurer par le biais des répétitions la préparation de concerts,
• participer aux répétitions proposées le jeudi, avec ponctualité et bonne humeur,
• prévenir le responsable en cas d’absence,
• participer aux concerts.

Cette version du règlement intérieur a été validée par le Conseil d'administration en date du 24 octobre 2025 et présentée et validée à l’unanimité des membres présents et représentés à l’Assemblée Générale tenue à Mende le 21 novembre 2025, sous la présidence de Mme Hélène DOUAT.

Fait à Mende, le 23 novembre 2025

La présidente, Hélène DOUAT                                                         La secrétaire de l’assemblée générale, Ginette BRUNEL

A N N E X E

Notice relative à la protection des données

La présente notice a pour but de fournir des informations détaillées sur la protection des données à caractère personnel collectées et utilisées par l’association dans le cadre de ses activités, en référence au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

• Données personnelles collectées et utilisées : Ne sont collectées que les données personnelles indispensables à l’exercice des activités de l’Association, conformément à son objet. Dans ce cadre, sont          collectées les catégories de données à caractère personnel suivantes :

                                 • informations d’identification et de contact (nom, prénom, date de naissance, adresse postale et

                                   électronique, téléphone).

                                • données relatives aux activités pratiquées au sein du club et nécessaires à l’obtention des

                                   licences fédérales et  assurances, certificats médicaux en particulier.

                                • données relatives à l’inscription aux différentes activités, sorties, séjours, voyages et autres

                                   festivités proposées par le club, et le paiement des frais correspondants.

                                • données relatives aux interactions avec le club sur son site internet, sur ses pages, dans les

                                   courriers électroniques et autres informations communiquées.

                                 • photographies prises lors des randonnées, des autres activités, rassemblements et festivités

                                   organisées par le club. données relatives aux déclarations de sinistres couverts par les assurances

                                   fédérales.

Hormis les données mentionnées aux trois derniers paragraphes ci-dessus, ne sont utilisées que les données communiquées au moment de l’adhésion annuelle au club.

• Partage des données à caractère personnel : Pour l’accomplissement des finalités ci-dessus, l’association est susceptible de communiquer des données à caractère personnel de ses adhérents à la Fédération Française de Randonnée Pédestre (FFRP), à laquelle elle est affiliée, ou à des prestataires de services dans le cadre des activités proposées (sorties, séjours, voyages, festivités…). Dans tous les cas, ne sont délivrées à ces entités que les données strictement nécessaires à l’exercice de leur prestation. Ces entités doivent légalement appliquer les règles de protection de ces données conformément au RGPD.

• Accès aux données personnelles au sein de l’association : Les données personnelles ne sont collectées, traitées et diffusées aux prestataires que par les membres du Bureau (Président(e), Vice(s)-Présidents(tes), Trésorier, Secrétaire) dans le cadre de leurs fonctions respectives. Ces membres sont tenus à la discrétion nécessaire à l’exercice de leur fonction.

          Le(s) webmaster n’a (n’ont) accès qu’aux coordonnées mail.

          Les animateurs n’ont accès qu’aux informations permettant de joindre tel ou tel membre dans le cadre de

           son activité (mail et/ou téléphone).

          Les mails, SMS et autres communications ne doivent pas faire apparaître les coordonnées des autres

           destinataires (diffusion en Cci pour les mails par exemple).

• Conservation et archivage des données personnelles :Les données personnelles sont conservées, sous leur responsabilité, par les membres du Bureau (Président(e), Vice(s)Présidents(tes), Trésorier, Secrétaire, dans le cadre de leurs fonctions respectives. Lors de chaque changement dans la composition du Bureau, la totalité des données détenues par un membre sortant est transmise à son remplaçant, et les données numériques qu’il détenait sont effacées de ses supports informatiques.

          Les données personnelles sont conservées le temps nécessaire à l’accomplissement de l’objectif poursuivi

          lors  de leur collecte. Elles sont ensuite archivées avec un accès restreint pour une durée supplémentaire en

          lien avec les durées de prescription et de conservation légale pour des raisons strictement limitées et

          autorisées par la loi. Elles seront ensuite supprimées.

• Droits des personnes concernées par le traitement de données à caractère personnel, et manière de les exercer : Conformément à la réglementation applicable, les personnes concernées disposent des différents droits suivants :

                • droit d’accès : obtention des informations concernant le traitement de leurs données à caractère

                    personnel ainsi qu’une copie de ces données.

                • droit de rectification : les personnes estimant que leurs données à caractère personnel sont inexactes ou

                    incomplètes peuvent exiger leur modification en conséquence.

                • droit à l’effacement : les personnes concernées peuvent exiger l’effacement de leurs données à caractère

                   personnel dans la limite de ce qui est permis par la réglementation. Cette dernière prévoit notamment

                   que ce droit ne s’applique que lorsque les données concernées ne sont plus nécessaires au regard des

                   finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou au respect d’une obligation légale ou ne permettent

                   plus la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.

                • Pour le cas particulier des photographies : lors de leur inscription, les personnes concernées autorisent la

                   prise de vue et la publication d’images les représentant dans le cadre de la communication du club.

                   Cette autorisation est consentie à titre gracieux pour une durée de trois années. Au-delà de ce délai, elles

                   peuvent exiger le retrait de ces images de leur support et leur destruction des archives du club.

                 • droit à la limitation du traitement : les personnes concernées peuvent demander la limitation du

                   traitement de leurs données à caractère personnel dans les conditions prévues par la réglementation

                   applicable en matière de protection des données à caractère personnel des personnes physiques.

                • droit d’opposition : dans le cadre des finalités exposées plus haut, les personnes concernées peuvent

                   s’opposer au traitement de leurs données à caractère personnel, pour des motifs liés à leur situation

                   particulière. Elles disposent du droit de s’opposer au traitement de leurs données à caractère personnel.

                • droit de retirer son consentement : les personnes ayant donné leur consentement au traitement de leurs

                  données à caractère personnel peuvent à tout moment retirer leur consentement.

                • Les personnes souhaitant exercer l’un de ces droits peuvent adresser leur demande par courrier au (à la)

                 Président(e) de l’association « Rando Pour Tous ».

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